Marque : Risque de confusion

Le risque de confusion entre deux marques alimente un important contentieux.

Les similitudes entre les signes utilisés comme marque constituent le cadre habituel d’une comparaison qui doit porter sur l’examen des ressemblances et des différences. La faiblesse de similitude paraît exclure tout risque de confusion.

Mais l’examen des marques ne doit pas porter sur les seuls signes qui sont utilisés à usage de marque.

La Cour de Cassation, dans un arrêt du 1^er juin 2010 (09-15568), précise en effet que la faiblesse des similitudes peut être compensée par l’identité ou la similitude des produits couverts par les marques.

Ainsi, bien que deux signes puissent apparaitre distincts, s’ils sont utilisés pour la vente de produits identiques, le risque de confusion ne peut être exclu.